Comité Douanes et Transports

Langue de travail

Français
Russe

Les responsables du Comité

Алексей Мисаилов FM Logistic Global Supply Chain
Co-président du comité
Alexey Missailov
Directeur général
FM Logistic Global Supply Chain
Гайк Сафарян CMS, Россия
Co-président du comité
Hayk Safaryan
Chef du Département Douanes
CMS, Россия
Алия Халикова CCIFR
Coordinatrice du comité
Alia Khalikova
Chef d’Equipe responsable de comptes adhérents
Victoria TSAPLEVA
Coordinatrice du comité
Victoria Tsapleva
Responsable des comités professionels

Lors des sessions du Comité Douanes et Transports, la CCI France Russie présente aux participants les derniers changements dans les domaines assez complexes pour les entreprises étrangères : douane et certification. Les participants aux sessions du Comité ont l’opportunité de poser leurs questions aux fonctionnaires des organes du pouvoir concernés et aux experts reconnus des domaines en question, que la CCI France Russie invite lors de chaque réunion.

Afin d'être toujours informés des nouveautés et tendances, les membres du comité reçoivent régulièrement par e-mail un panorama des actualités du secteur.

Pour vous abonner au panorama des actualités du secteur écrivez-nous à l'adresse : comites@ccifr.ru

La compétence du Comité Douanes et Transports inclut des sujets actuels très importants pour les sociétés-membres : Union Douanière de l'Union eurasiatique et la nouvelle loi fédérale sur la régulation doanière. En travaillant en coopération avec les sociétés intéressées, la CCI France Russie protège leurs intérêts auprès des autorités russes pendant les processus législatifs ou administratifs.

Les comptes-rendus des comités sont réservés aux membres de la CCI France Russie : ils sont accessibles sur l’Espace Membres

Thèmes des prochaines sessions

  • Pour suggérer les thèmes à discuter, écrivez-nous à l'adresse : comites@ccifr.ru

Thèmes des sessions précédentes

  • 14.12.2017 – Le nouveau code douanier de l'Union économique eurasiatique : problèmes et solutions pour les entreprises
  • 23.11.2017 – Marquage des marchandises. Rencontre avec le Service fédéral des douanes de la Fédération de Russie.
  • 24.10.2017–  La loi fédérale de la Fédération de Russie sur la régulation douanière : les nouveautés récentes.
  • 19.09.2017 –  Réorganisation de l'administration de la douane de Moscou :  ce qui a changé
  • 21.03.2017 — Evolutions dans la pratique de mise en cause de la responsabilité administrative au sein de la sphère douanière
  • 21.02.2017 — Session du Comité Douanes et Transports
  • 20.12.2016 — Les actualités juridiques de la sphère des douanes et du transport
  • 18.10.2016 — Règles d'interprétation de la nomenclature combinée relative au commerce extérieur de l’UEE
  • 23.09.2016 — Quels changements pour l'ajustement de la valeur en douane ? Comment prouver la valeur des marchandises après leur dédouanement ?
  • 24.06.2016 — Renforcement du contrôle de la valeur en douane : perspectives et possibilités
  • 17.05.2016 — Comment éviter les problèmes avec l’autorité de certification ?
  • 19.04.2016 — Assurance responsabilité des transitaires et transporteurs routiers de marchandises
  • 15.03.2016 — Correction de la valeur douanière : documents à fournir. Focus sur le contrat expéditeur-transporteur.
  • 12.02.2016 — Bilan de l’année 2015 et perspectives de la Direction générale des douanes en 2016
  • 01.12.2015 — Les nouvelles taxes sur le transport routier
  • 17.09.2015 — Actualité de la réglementation douanière et élection du président du comité pour 2015-2016
  • 29.06.2015 — Comment organiser le service douanier de l’entreprise : ressources internes ou prestataires ?
  • 26.05.2015 — Transport de cargaisons mixtes, code douanier et importation de pièces de rechange
  • 16.04.2015 — Importations parallèles : solutions pratiques
  • 12.03.2015 — Certification et déclaration dans le cadre du dédouanement des produits
  • 13.02.2015 — Les douanes au sein de l’Union économique eurasiatique : enjeux et perspectives
  • 16.12.2014 — Certification et règlements techniques de l’Union douanière
  • 18.11.2014 — Classification des marchandises et obtention des décisions de classification préalables
  • 21.10.2014 — Nouveautés de la législation douanière. Elaboration du nouveau Code douanier de l’Union eurasiatique
  • 17.09.2014 — Impact des sanctions sur l’importation de produits : questions pratiques
  • 27.05.2014 — Interactions entre le Service fédéral antimonopole et le Service fédéral douanier. Changement des codes de nomenclature à la demande des douanes.
  • 08.04.2014 — Table ronde « Crise ukrainienne : quelles conséquences pour les affaires ? »

Pour plus d'information: comites@ccifr.ru

*Participation réservée aux membres de la CCI France Russie