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Le Comité Douanes et Transports a discuté de la numérisation des douanes et du marquage obligatoire
20.09.2019

Le 19 septembre 2019, a eu lieu la première réunion de la saison du Comité Douanes et Transports de la CCI France Russie.  

Les sociétés membres ont élu les présidents du Comité Douanes et Transports : Alexeï Missaïlov, chef de la division Global Supply Chain, FM Logistic, et Gayk Safaryan, chef du groupe de droit des douanes, CMS Russie.

La réunion était consacrée à l’actualité dans le domaine des douanes et de l’activité économique extérieure. Dans son intervention, Alexeï Missaïlov a abordé les thèmes de la numérisation des autorités douanières et des centres de déclaration électronique, la certification et la déclaration, ainsi que le marquage obligatoire.

En première partie de la réunion, l’intervenant a parlé de l’état actuel de la numérisation des autorités douanières, notant que le plan directeur du Service fédéral des douances visant à créer des douanes régionales était maintenu, mais que la date de mise en place des douanes régionales était reportée.

Evoquant les problèmes de certification et de déclaration, ainsi que la situation résultant de la révocation de la licence des organismes de certification, Alexeï Missaïlov a donné des recommandations aux opérateurs économiques extérieurs sur la manière de minimiser les risques.

En conclusion de son intervention, l’intervenant a parlé de l’aménagement des délais de marquage obligatoire pour certains groupes de produits, décrit les principaux problèmes pour chaque groupe, révélé les aspects pratiques les plus complexes du marquage et expliqué en détail le processus d’obtention de datamatrix.

Les participants à la réunion ont exposé leur vision des problèmes et posé leurs questions à l’intervenant.

Si vous souhaitez vous abonner à la lettre d’information du comité et recevoir les invitations aux réunions, envoyez-nous votre demande à comites@ccifr.ru.

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